Les commissions

 

Objet

Les commissions  contribuent au fonctionnement associatif, en termes de stratégies et de pratiques, en respectant les principes du projet associatif, en proposant aux différentes instances statutaires de l’association une réflexion, une expertise.

Les commissions doivent être un outil pour le fonctionnement institutionnel et le travail des directeurs.

 

Les membres

Les commissions sont constituées de membres qui souhaitent s’investir, ainsi que des salariés choisis par le bureau pour leurs compétences et leur intérêt pour ce type de  fonctionnement. La présence de salariés a pour but d’offrir une dynamique et un ancrage technique.

Toutefois le nombre de représentants des salariés sera au plus égal au nombre des représentants associatifs.

La durée du mandat des membres salariés est de 1 an renouvelable.

Les commissions auront la capacité d’inviter des personnes, en lien avec l’objet de leur travail.

 

La présidence

La présidence de la commission est obligatoirement exercée par un membre de l’association désigné par le Bureau.

 

Fonctionnement des commissions

Le périmètre de travail des commissions doit s’inscrire dans la limite des textes législatifs, projet associatif, règlement intérieur, notamment.

Les commissions se saisissent des sujets proposés par le Conseil d’Administration ou le bureau. Elles peuvent également s’autosaisir. Dans ce cas leur objet de travail doit être, au  préalable, validé par le bureau.

Le travail des commissions donne lieu à des comptes rendus de réunion à disposition du bureau, validés par les Présidents de commissions.

 

 

Le nombre de commissions

Le nombre de commissions et leur existence sont en lien avec les questions ou les besoins repérés.

 

 

ANNEXE

 

La liste possible des commissions 

 

Commission formation

Exemples de travaux possibles :

- création de l’institut de formation ADSEA 80 (cf. institut de formation La Croix Rouge à Paris)

- mise en place d’une journée thématique ADSEA

 

Commission gestion des bâtiments

Exemple de travaux possibles :

suivi des actifs immobilisés

- sécurité des bâtiments

- prospective

 

Commission financière 

Exemples de travaux possibles :

Suivi budgétaire général

- Politique associative en matière de dépenses

- Politique associative en matière de charges

- Politique associative en matière de l’investissement

 

Commission Projet associatif :

Exemples de travaux possibles :

- renouvellement du projet

- évaluation du projet

- diffusion, suivi